« Je suspend le conseil municipal de ce soir…
– Vous voulez dire que vous l’arrêtez ! lui crie quelqu’un dans les rangs des élus.
– Oui, c’est ça, je l’arrête… » Cédric Cornet se lève, groggy, et se dirige vers la sortie. Il fait un signe du bras à son directeur de cabinet, qui se lève et le suit. « Les élus de la majorité, dans mon bureau… », lance le maire du gosier. Il est suivi deux ou trois élus.
Cette scène hallucinante s’est déroulée jeudi 5 août, dans la salle du conseil de la mairie du Gosier.
Une grande partie de sa majorité avait prévenu : « Nous lui enlèverons ses délégations puisqu’il ne veut pas comprendre. »
Celui qui occupe le fauteuil de maire du Gosier, aussi président de la CARL, conseiller régional et président du Sinnoval avait décidé avec ses colistiers que le bénévolat serait la règle au conseil municipal, du maire au dernier des conseillers municipaux.
Ils veulent des indemnités…
Or, en multipliant les mandats, Cédric Cornet touche des indemnités. Mais, les adjoints et conseillers ne perçoivent rien. Ils en ont assez de cette situation. Et ils entendent être entendus.
Et s’ils ne sont pas entendus, ils veulent que le maire perde ses délégations. D’autant, disent-ils, qu’il ne préside pas ses commissions, délègue difficilement ses fonctions… et laisserait les mains libres à son directeur de cabinet…
Après le conseil avorté, le maire s’est fendu d’un communiqué dans lequel il « déplore la manière dont s’est déroulée la séance du conseil municipal de ce jeudi 5 août 2021. Sur les 17 points inscrits à l’ordre du jour, figurait le projet de délibération relatif à la fixation des indemnités de fonction des élus demandé par 18 membres de la majorité, par courrier reçu le 12 juillet 2021. Malgré la réponse favorable du Maire à cette demande, une partie des élus de la majorité exigeait séance tenante, et en dépit de la réglementation, l’ajout de plusieurs points sous forme de motion, à l’ordre du jour de l’assemblée en cours, à savoir notamment :
- l’abrogation de la délibération relative aux délégations données au maire par le conseil municipal du 5 juillet 2020,
- le renvoi du directeur de Cabinet. »
C’est lui qui commande
L’ordre du jour est défini par le maire (art L2121-10 Code Général des Collectivités Territoriales). Si la réglementation permet l’ajout d’éléments postérieurs à l’envoi des convocations, ceux-ci doivent être liés à l’ordre du jour (CE 11 mars 1960, Fusy). Quant aux questions diverses, elles ne peuvent porter que sur des éléments mineurs et ne peuvent donner lieu à délibération.
Or, explique le maire, « la demande des élus, consistant à abroger une délibération valablement adoptée, nécessitait l’adoption d’une délibération qui aurait dû faire l’objet d’une inscription à l’ordre du jour. Cette nouvelle demande ne faisait pas partie de la demande transmise dans le courrier du 12 juillet précité. Par ailleurs, la réglementation prévoit que certaines compétences relèvent exclusivement du maire, dont la nomination des collaborateurs de Cabinet. Chaque autorité territoriale décide librement de la mise en œuvre du droit qui lui est donné de constituer son Cabinet (Conseil constitutionnel, DC n° 83-168 du 20 janvier 1984 relative à la loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale). Ce point ne peut donc pas être inscrit à l’ordre du jour d’un conseil municipal. »
Le maire a immédiatement indiqué « être favorable à la discussion et à l’inscription à l’ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal prévue courant août 2021, des points soumis par les élus. »
Un extrait du conseil municipal filmé par le service communication :
Les élus de la majorité municipale ont diffusé un communiqué pour dire leur malaise :
