La réunion de l’Assemblée Plénière de la Collectivité Territoriale de Martinique se tiendra jeudi 13 mars 2025 en Salle Camille Darsières, selon l’ordre du jour ci-dessous.
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE MADAME SEVERINE TERMON
1 / PROJET DE DÉCRET RELATIF À L’UTILISATION DE CARBURANTS RENOUVELABLES ET BAS CARBONE DANS LE TRANSPORT
MARITIME
2 / PROJET D’ARRÉTÉ RELATIF AUX EXEMPTIONS D’UTILISATION DE CARBURANTS RENOUVELABLES ET BAS CARBONE
DANS LE TRANSPORT MARITIME
3 / PROJET D’ARRÊTE MODIFIANT L’ARRÊTE DU 6 AVRIL 2020 RELATIF AU TAUX DE RÉMUNÉRATION DU CAPITAL
IMMOBILISÉ POUR LES INSTALLATIONS DE PRODUCTION ÉLECTRIQUE, POUR LES INFRASTRUCTURES VISANT LA MAÎTRISE
DE LA DEMANDE D’ÉLECTRICITÉ ET POUR LES OUVRAGES DE STOCKAGE PILOTE PAR LE GESTIONNAIRE DE RÉSEAU DANS
LES ZONES NON INTERCONNECTÉES
4 / APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN LOCATION DE BUREAUX AU CENTRE TERRITORIAL D’EXPLORATION DE LA
BIODIVERSITÉ DE LA MARTINIQUE (CTEBioM)
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER EXECUTIF MONSIEUR ARNAUD RENE-CORAIL
5 / AVIS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE SUR LE PROJET DE CESSION DES ACTIONS DE LA SPL
MARTINIQUE AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT PAR LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE AU PROFIT DE LA
VILLE DU PRECHEUR, AGRÉE PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SPL ET PORTANT CESSION DESDITES ACTIONS
PAR LA CTM À HAUTEUR DE 10 ACTIONS À HAUTEUR DE 1000 €
6 / PASSATION D’UNE CONVENTION TRANSACTIONNELLE ENTRE LA CTM ET LA SOCIETE METALLERIE 97 AU TITRE DES
TRAVAUX DE MENUISERIES RÉALISÉS AU COLLÈGE DU ROBERT 3
AFFAIRES PRÉSENTÉES PAR LE CONSEILLER A L’ASSEMBLEE MONSIEUR FERNAND ODONNAT
7 / CONSTRUCTION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENT (COLLÈGE, LYCÉE) DE TRANSIT À ERMITAGE CONVENTION
DE MANDAT À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) MARTINIQUE AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT (MAE)
8 / SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT ET D’ÉQUIPEMENT SOAME, POUR LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE
HYDRAULIQUE DANS L’HYPERCENTRE DE LA VILLE DE FORT-DE-FRANCE
AFFAIRE PRÉSENTÉE PAR LE PRÉSIDENT DE L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE
9 / ÉLECTION POUR LE REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER EXECUTIF
