Que se passe-t-il au Gosier ? Par deux fois les réunions du conseil municipal n’ont pas pu se tenir. Le 26 octobre et le 3 novembre, « l’opposition », comme l’affirme Cédric Cornet, maire de cette commune (lire plus bas), a empêché des élus de monter jusqu’en salle du conseil. L’ordre public aurait été troublé.
Le 3 novembre, il y avait une petite foule devant la mairie, des manifestants qui se plaignaient d’une augmentation importante de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Taxe votée avec 1 200% d’augmentation, disent-il, par le conseil communautaire, la Communauté d’agglomération La Riviéra du Levant (CARL), présidée par Cédric Cornet, maire du Gosier.
On peut se poser la question toute simple : si cette taxe est communautaire pourquoi les autres habitants de la CARL ne disent-ils rien. Seuls les habitants du Gosier se plaignent, mais pas ceux de Sainte-Anne, pas plus ceux de Saint-François ou de La Désirade, qui sont à la CARL.
Une ancienne élue, Christiane Gane, qui semble mener le groupe des gosiériens mécontents de cette augmentation la taxe, précise et explique : « Je suis ancienne conseillère municipale. Je ne le suis plus. Les Gosiériens ont voté pour un homme et une nouvelle équipe. Je respecte les résultats du suffrage universel. »
Mais alors ? « Je ne peux admettre qu’on se rende le 15 janvier à la Désirade, qui est une commune sympathique je le reconnais, qu’on se rende à la Désirade donc pour y tenir un conseil communautaire et voter une taxe foncière en l’augmentant de 1 200 %. On est passés, d’un coup, de 6,625% à 8%. Ce qui peut faire 300 euros ou 1 200 euros d’un coup. Pour des retraités, ça ne passe pas. Ils ont pu construire une maison parce que leurs parents ou leurs grands-parents avaient pu acheter du terrain mais aujourd’hui, sur ces terrains-là, ils ne pourraient peut être pas mettre une petite maison. Et là, on leur fait ce coup ! On sait comment ça se passe. Ils vont avoir des difficultés à payer. L’an prochain, ils vont avoir une saisie administrative à tiers détenteur, puis une majoration… Ils ne vont pas s’en sortir. »
Pour cette Gosiérienne, la sortie à La Désirade n’est pas innocente.
« A moins d’être retraité, on ne peut pas s’absenter une journée comme ça en semaine. Les salariés, les fonctionnaires, ne peuvent pas partir une journée à la Désirade. Donc, il n’y avait que 15 élus de la CARL. Et comme en période de crise sanitaire, le quorum pour que les réunions des assemblées locales puissent se tenir est d’un tiers des élus au lieu de deux tiers… et que le président avait refusé que l’on utilise la visioconférence… ils ont voté comme ils ont voulu. »
Pourquoi ne pas avoir attaqué. cette décision de la CARL avant le tribunal administratif ? « Malheureusement, nous avions trois mois pour ça mais quand une personne de l’opposition, Mme Virolan, nous en a parlé, nous avons pensé qu’on faisait de la politique contre le maire et nous n’avons pas donné suite. C’est quand les Gosiériens ont reçu leur feuille d’imposition qu’ils ont compris que ce n’était pas une plaisanterie mais bien une réalité, triste réalité. Mais, c’était trop tard pour réagir et aller devant le tribunal administratif. », explique Mme Gane.
Et maintenant ? « Maintenant, il ne nous reste plus qu’une solution : que le conseil communautaire prenne une décision différente, une décision qui annule cette décision d’augmenter cette taxe. Là, on ne bouge pas beaucoup parce que seuls les Gosiériens ont reçu l’avis, mais à sainte-Anne, à Saint-François, à la Désirade, les avis commencent à arriver ou vont arriver d’ici décembre… Et là, ce sera une autre affaire. On ne peut pas penser que tous les propriétaires fonciers de ces communes se taisent. »
Cédric Cornet, maire du Gosier,
président de la CARL, a réagi :
« J’appelle la population à l’apaisement en lui demandant de faire preuve de discernement. »
« L’équipe municipale de la ville du Gosier condamne fermement les événements qui se sont déroulés le mercredi 3 novembre, en marge du conseil municipal qui devait être présidé par la 1ère adjointe, Liliane Montout.
Un collectif mené par des élus de l’opposition a organisé l’empêchement de ce conseil municipal par des méthodes anti-démocratiques.
Pour rappel, la 6e séance ordinaire du conseil municipal devait avoir lieu le 26 octobre à 18 heures », rappelle-t-il.
Il poursuit : En amont du conseil, une délégation du collectif composée de 8 personnes, a été reçue par le Conseil municipal afin de lui exposer les revendications de la population au sujet de la réévaluation de la part intercommunale de la taxe foncière votée le 15 janvier 2021 en conseil communautaire. »
Cédric Cornet, qui endosse alors son costume de maire du Gosier, affirme : « Les élus du Gosier, qui ont la volonté de trouver une solution à cette situation vécue par les contribuables de la CARL, ont accepté d’échanger avec la délégation. Les membres du collectif se sont exprimés librement. Le maire président a informé la délégation :
- des échanges et négociations en cours avec la Direction Générale des Finances Publiques siégeant à Bercy au sujet de la compensation de la taxe d’habitation qui pourrait permettre un abaissement du taux de la taxe foncière.
- de la permanence de l’accueil fiscal de proximité mis en place au Gosier les lundis et mardis en matinée. Il s’agit d’un service public assuré par un agent des impôts qui accompagne les administrés dans leur démarche afin de trouver des solutions pour bénéficier d’exonérations fiscales. Des mesures spécifiques sur la taxe foncière sont notamment prévues pour les personnes âgées de plus de 65 ans et de plus de 75 ans.
Après deux heures d’échanges avec le collectif, le maire du Gosier propose de reporter le conseil municipal. Celui-ci est convoqué le 3 novembre mais n’a pas pu se tenir en raison du manque de quorum, les élus étant empêchés d’accéder à la salle du conseil municipal. La situation dégénère, des élus et des administratifs sont hués dans l’exercice de leur fonction. Pour la deuxième fois consécutive, le Conseil municipal n’a pas pu se réunir. »
Le maire du Gosier conclut : « J’appelle la population à l’apaisement en lui demandant de faire preuve de discernement. »