La Douane alerte sur la prolifération de timbres de contrefaçon acheminés par fret express et postal. Les saisies les plus importantes de faux timbres ont été réalisées à Marseille et en région parisienne.
La saisie la plus importante de timbres-poste a été réalisée le 28 août, à Marseille. Les douaniers du bureau de Marignane ont découvert 15 132 timbres-poste contrefaisants, puis 30 192 supplémentaires, lors d’un contrôle de colis arrivés par avion. Les deux colis contrôlés, en provenance de Hong-Kong et à destination d’un particulier, déclarés « décalcomanie », contenaient en réalité des carnets de timbres autocollants portant le logo et la marque La Poste. Les marchandises ont été retenues le temps de confirmer le caractère contrefaisant des timbres.
En région parisienne, ce ne sont pas moins de 30 000 faux timbres qui ont été saisis par la douane en seulement trois mois, principalement dans le fret express et postal.
La contrefaçon, un délit
Dans la région de Reims, à la suite d’une première saisie dans le fret postal, la douane a mis la main, en août, sur 24 000 timbres, au domicile d’un particulier. Cette opération a permis la découverte d’une arme de poing non déclarée.
Les douaniers ont saisi 45 324 faux timbres, d’une valeur unitaire de 1,29 euro sur le marché authentique. Cette prise représente une valeur totale à la revente de près de 60 000 euros.
La Poste a décidé de porter plainte et d’agir en justice à l’encontre du destinataire. La contrefaçon est un délit douanier au sens de l’article 414 du Code des douanes. Les sanctions douanières se cumulent avec les sanctions pénales susceptibles d’être infligées et pouvant aller jusqu’à 300 000 euros d’amende et trois ans de prison.
« Les contrefacteurs trompent les consommateurs de bonne foi. »
Laurent Saint-Martin, ministre du Budget et des Comptes publics.
« La contrefaçon constitue un véritable fléau, qui met en péril les savoir-faire, l’innovation, la propriété intellectuelle des entreprises, la sécurité des consommateurs, mais aussi l’équilibre de notre économie et de nos services, a rappelé Laurent Saint-Martin, ministre du Budget et des Comptes publics, qui a félicité les services des Douanes. Les contrefacteurs exploitent notre système économique et trompent les consommateurs de bonne foi. Nous payons tous le prix de leurs bénéfices faciles et illicites. »
En 2023, la Douane a retiré du marché plus de 20 millions d’articles de contrefaçons. Face à l’intensification de la menace et la mise en place de réseaux structurés de fraude impliquant la production, le transport et la distribution de contrefaçons, la Douane s’est dotée d’un nouveau plan d’action national anticontrefaçons pour la période 2024-2026, orienté vers le démantèlement des trafics.
Pour se prémunir des contrefaçons en ligne, cliquer sur le lien.
